Mentions légales | Pavillon de la Chaussée

Réalisation du site
marquePages
10 rue Saint Laurent
60500 Chantilly – France

Hébergement
www.cgas.fr est hébergé chez 1&1 AG
7, place de la Gare  57200 Sarreguemines

Confidentialité
Le Pavillon de la Chaussée n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande au Pavillon de la Chaussée, 888 rue de la Chaussée, 60270 Gouvieux.

Le Pavillon de la Chaussée pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

Utilisation de cookies

La gestion des commandes nécessite l’utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site www.cgas.fr

Liens hypertexte

Le Pavillon de la Chaussée ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Editeur

Pavillon de la Chaussée
RCS Ville tribunal : 44222179200025
Siège social : 888 rue de la Chaussée, 60270 Gouvieux

N° de téléphone : 03 44 62 50 50
Directeur de la publication
M. MERVEILLE